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Marques déposées par monsieur BENOÎT GERMAIN
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FABRICULTURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FABRICULTURE
M. BENOÎT GERMAIN, ÉMILE, CHARLES

Numéro de dépôt :
3479365
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2017
FABRICULTURE de BENOÎT GERMAIN

Présentation de la marque FABRICULTURE

Déposée le 5 février 2007 par monsieur BENOÎT GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABRICULTURE »

Le déposant est monsieur BENOÎT GERMAIN domicilié(e) 35 ROUTE NATIONALE,80115 QUERRIEU - 80115 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERMAIN BENOÎT domicilié(e) 35 ROUTE NATIONALE,80115 QUERRIEU - 80115 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRICULTURE est expirée depuis le 5 février 2017.

BENOÎT GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : VELOURS D'AMIENS


M. BENOÎT GERMAIN, ÉMILE, CHARLES - 35 ROUTE NATIONALE,80115 QUERRIEU - 80115 - France


M. GERMAIN BENOÎT - 35 ROUTE NATIONALE,80115 QUERRIEU - 80115 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet partiel n°461565 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, rouge à lèvres.

Portefeuilles, porte-monnaie sacs à main, sac à dos, à roulettes. Coffrets destinés aux affaires de toilette.

Meubles, coussins, fauteuils, sièges, rideaux, tentures objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, textile, velours, écaille, ambre, cuir, plastique.

Tissus d'ameublement tissus pour habillement velours, linge de lit, linge de maison, de table non en papier, de bain.

Vêtements, chaussures, chemises, ceintures, foulards, cravates. Bonneterie, patalons, vestes, costumes, vêtements en cuir ou imitation cuir.